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Lieu : Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM), Paris
L’inscription est gratuite mais obligatoire via ce lien : https://lnkd.in/ed7JxAa4
Un cadre juridique en mouvement pour la recherche européenne
La généralisation de l’Open Science transforme profondément la manière dont les chercheurs produisent, utilisent et diffusent leurs travaux.
Entre obligations d’ouverture, protection des œuvres, licences, réutilisation des données et circulation transfrontière des contenus, le droit d’auteur devient un terrain stratégique.
La journée du 28 janvier propose un panorama clair des évolutions en cours et des marges de manœuvre offertes par le cadre européen.
Chercheur, auteur, utilisateur : des rôles qui s’entrecroisent
Les échanges de la journée visent à clarifier ces multiples statuts et à identifier les bonnes pratiques pour sécuriser les usages, éviter les risques juridiques et favoriser une diffusion responsable des connaissances.
Vers une culture commune du partage scientifique
À travers tables rondes, retours d’expérience et interventions d’experts, cette rencontre ambitionne d’offrir aux communautés scientifiques un cadre clair, opérationnel et durable pour naviguer dans l’écosystème de l’Open Science.
Les temps forts
La journée s’ouvrira avec une mise en perspective européenne du droit d’auteur animée par Jean‑Sébastien Dupuit (CFC) et Anne‑Sophie de Faucigny (Commission européenne), qui reviendront sur les évolutions récentes du cadre juridique et leur impact sur les pratiques de recherche.
Un second temps fort sera consacré au statut du chercheur‑auteur, avec les éclairages de Stéphanie Genty (Université de Lorraine) et Marc Guichard (SNE). Ils aborderont les obligations liées à la publication, les droits moraux, les licences et les enjeux de diffusion ouverte.
La séquence suivante portera sur le chercheur‑utilisateur, animée par Hélène Béranger (CNRS) et Olivier Ertzscheid (Université de Nantes). Les discussions porteront sur la réutilisation des œuvres protégées, les exceptions TDM - Text & Data Mining - et les risques juridiques associés aux corpus numériques.
L’après‑midi mettra l’accent sur l’accompagnement opérationnel, avec Claire Giry (MESR) et Nicolas Castoldi (Sorbonne Université), qui présenteront les outils, dispositifs et politiques internes permettant de sécuriser les pratiques et d’harmoniser les usages au sein des établissements.
La journée se conclura par une table ronde prospective réunissant Lionel Maurel (Inria) et Françoise Benhamou (Université Sorbonne Paris Nord), qui interrogeront l’avenir du droit d’auteur face à l’Open Science, à l’IA générative et à la circulation transfrontière des données scientifiques.
Un espace de dialogue et de connaissance
En rassemblant juristes, chercheurs et acteurs institutionnels, cette journée européenne ouvre un espace de dialogue où se dessine une manière nouvelle de penser la circulation des connaissances.
À l’heure où l’Open Science redéfinit les pratiques de recherche, comprendre les règles du jeu devient un levier stratégique autant qu’un impératif collectif. En clarifiant les droits, en partageant les expériences et en anticipant les mutations à venir, ce cycle de rencontres contribue à bâtir une culture commune du partage scientifique, capable de conjuguer ouverture, responsabilité et innovation.
