Innovation et Connaissance

28 Janvier 2026. Chercheurs et droit d’auteur : une journée pour clarifier les enjeux à l’ère de l’open science


Jacqueline Sala
Mardi 23 Décembre 2025


Le 28 janvier 2026, la Commission européenne réunira au Cnam Paris chercheurs, juristes et professionnels de l’information pour une journée de sensibilisation consacrée à un sujet devenu central dans la recherche contemporaine : la place du droit d’auteur dans un environnement scientifique désormais façonné par l’open science. Une session dense, pensée pour éclairer les responsabilités des auteurs comme les droits des utilisateurs.



« Le chercheur face au droit d’auteur : auteur et utilisateur à l’ère de l’openscience »

Quand ? Mercredi 28 janvier 2026. - 8h45-16h30
Où ? Cnam Paris, 2 Rue Conté, 75003, Paris

Inscription gratuite ici


Comprendre les nouvelles tensions entre création et diffusion

La journée s’ouvrira sur un panorama des mutations qui redéfinissent aujourd’hui la production scientifique.

L’essor de l’open access, la circulation accélérée des données et la multiplication des plateformes de diffusion transforment profondément la manière dont les chercheurs publient, partagent et réutilisent les contenus. La Commission européenne propose un cadre d’analyse pour mieux saisir ces évolutions et replacer le droit d’auteur au cœur des pratiques de recherche.

 

Explorer les obligations de l’auteur à l’ère de l’openscience

Les interventions du matin s’attacheront à clarifier le statut de l’auteur scientifique dans un contexte où la transparence et la mise à disposition des résultats deviennent des exigences institutionnelles.

Les échanges porteront sur les contrats d’édition, les licences ouvertes, les droits moraux et les marges de manœuvre dont disposent les chercheurs lorsqu’ils souhaitent concilier diffusion large et protection de leurs travaux.


Naviguer dans les usages et la réutilisation des contenus

L’après‑midi se concentrera sur la position du chercheur en tant qu’utilisateur.

Text and data mining, réutilisation d’images, intégration de contenus tiers, exploitation de bases de données : autant de situations où les règles juridiques restent parfois mal maîtrisées. Les experts présents au Cnam proposent des repères concrets pour sécuriser les pratiques et éviter les zones grises qui accompagnent souvent les projets de recherche collaboratifs.


Un espace de dialogue entre droit, science et innovation

Au‑delà des apports techniques, cette 9ème session de sensibilisation se veut un lieu d’échanges entre disciplines et institutions. Elle donnera l’occasion de confronter les attentes des chercheurs, les exigences des éditeurs, les impératifs de transparence publique et les évolutions du cadre européen.

Une manière de rappeler que l’open science ne se construit pas contre le droit d’auteur, mais avec lui, à condition d’en comprendre les mécanismes et les finalités.