Agenda

Agenda : 14 Novembre 2023 "Conférence inaugurale sur les fondements de la souveraineté" Conseil d'Etat


David Commarmond


Le Conseil d’État a choisi de consacrer sa nouvelle étude annuelle à la souveraineté. A travers ce choix d’étude, il entend s’interroger sur ce que revêt concrètement cette notion, dans son expression comme dans son exercice.



  • Quels sont les fondements de la souveraineté ?
  • Comment s’exercent aujourd’hui ses attributs classiques (monopole de la violence légitime, capacité à lever l’impôt, à maîtriser les frontières, à battre monnaie, à définir et imposer des normes juridiques sur un territoire donné, etc.) ?
  • Comment les conforter face aux défis auxquels ils sont exposés ?
  • Notre cadre institutionnel et juridique est-il toujours adapté et efficace et, le cas échéant, comment l’améliorer ?

A l’occasion de cette première conférence du cycle dédié à la souveraineté, le Conseil d'État ouvre le débat et pose les bases des travaux qui seront menés tout au long de l’année jusqu’à leur présentation en septembre 2024.


PROGRAMME

Ouverture 
Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État
Modératrice

Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d’État

Invités
Laurent Fabius, président du Conseil constitutionnel
François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France
Général André Lanata, ancien commandant suprême allié Transformation à l’OTAN, ancien Chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

 •  Pour vous inscrire, avant le 10/11/23 dans la limite des places disponibles, merci d’envoyer vos nom, fonctions et coordonnées par courriel à l’adresse : sre-colloques@conseil-etat.fr. 

Un courriel de confirmation d’inscription vous sera adressé .

 •  Accueil des participants dès 17h15. Pour des raisons de sécurité, merci de vous munir d’une pièce d’identité.

Prochaines conférences du cycle 
  • Conférence n°2 : Les nouvelles dimensions de la souveraineté -  Mercredi 17 janvier 2024
  • Conférence n°3 : Souveraineté et démocratie - Mercredi 6 mars 2024 (date donnée sous réserve de modification)
  • Conférence n°4 : La souveraineté face aux défis de la globalisation - Mercredi 24 avril 2024 (date donnée sous réserve de modification)
  • Conférence n°5 : La souveraineté, vue d’ailleurs : regards croisés (date donnée sous réserve de modification)